§ Conditions d'utilisation

Les règles du jeu.

En utilisant Clyps, vous acceptez les conditions ci-dessous. Elles sont écrites pour être lisibles, pas pour vous piéger.

Mise à jour · 2026-05-25

01Compte

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants. Toute action effectuée depuis votre compte est réputée provenir de vous, sauf signalement immédiat d'un accès non autorisé.

02Contenu

Vous gardez la propriété intégrale de votre contenu. Vous nous accordez une licence non-exclusive et limitée pour le stocker, transformer et publier en votre nom via les API officielles connectées.

03Usage acceptable

  • Aucun contenu illégal, haineux, ou portant atteinte à la dignité
  • Aucune violation de droits tiers (musique, image, voix)
  • Aucune tentative de contournement des API plateformes
  • Aucune génération de spam ou d'engagement artificiel

04Facturation

Les plans payants sont facturés au mois ou à l'année, en EUR TTC. Annulation libre à tout moment depuis votre compte. Aucun remboursement au prorata pour la période en cours, sauf obligation légale.

05Disponibilité

Nous visons 99,9 % d'uptime mensuel. Statut public consultable sur /status. Aucun engagement de SLA sur les plans Free, Solo et Pro.

06Résiliation

Vous pouvez résilier votre compte à tout moment. Vos données sont conservées 30 jours en mode soft-deletion puis effacées définitivement.

07Droit applicable

Droit français. Tribunaux compétents : Paris. Pour les clients consommateurs, vos droits issus de votre juridiction de résidence s'appliquent.

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